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1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’est en aucun cas garant du caractère actuel, exact, complet ou qualitatif des informations mises à sa disposition. Toute demande de réparations à l’encontre de l’auteur se rapportant à tout dommage direct ou indirect, ou consécutives à l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées, voire l’utilisation d’informations erronées, sont par principe exclues, pour autant que l’auteur ne s’est pas rendu coupable de fautes graves ou intentionnelles. Toutes les offres sont sans engagement ni obligation. L’auteur se réserve le droit expresse de modifier, compléter, effacer des parties de pages ou l’intégralité de l’offre, ou encore de stopper temporairement ou définitivement toute publication sans information préalable particulière.

2. Renvois et liens

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L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, ainsi que sur les contenus ou les droits d’auteur des pages faisant l’objet du renvoi/lien. Pour cette raison, il se démarque catégoriquement de tous les contenus de l’ensemble des pages liées/pages de renvois modifiées après la mise en place du lien. Ce constat prévaut pour les liens et renvois mis en place entrant dans le cadre de l’offre interne propre ainsi que pour les contributions dans les livres d’or créés par l’auteur, les forums de discussions, les index de liens, les listes d’e-mails et toutes les formes de banques de données dont le contenu permet des accès en écriture externe. La responsabilité quant à des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment en cas de dommages consécutifs à l’utilisation ou la non-utilisation des informations telles qu’elles ont été proposées, incombe au fournisseur de la page Internet uniquement vers lequel le renvoi a été effectué et non à celui dont il a été seulement fait référence par le biais de liens sur la publication correspondante.


3. Droits d’auteur et des marques de fabrique

L’auteur s’efforce de respecter les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans l’ensemble des publications, et d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes élaborés par ses seuls soins ou de n’avoir accès qu’aux graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de toute licence. L’ensemble des marques et marques commerciales entrant dans le cadre de l’offre Internet indiquée, même celles indiquées par un tiers, sont soumises sans restriction aux définitions relatives au droit sur les signes distinctifs en vigueur et aux droits de la propriété des propriétaires respectifs inscrits.

Le fait de la seule mention ne justifie pas de tirer comme conclusion que les marques de fabrique ne sont pas protégées par les droits de tiers! Le copyright des objets publiés élaborés par l’auteur en personne reste la propriété de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, textes et de telles séquences vidéo sous une autre forme électronique ou dans des publications imprimées sans autorisation expresse de l’auteur est interdite.

4. Protection des données

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5. Validité de la clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité est à considérer comme faisant partie de l'offre Internet ayant permis le renvoi à cette page. Dans le cas où des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondraient pas ou plus, voire seraient incomplètes par rapport à la situation juridique en vigueur, les parties restantes du document resteraient inchangées dans leur contenu et leur validité.